Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.8V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec

Texte intégral
90.Groupe Public 3 - à clientèle locale
Ce groupe comprend les usages culturels, communautaires, culturels, sociaux et ceux relatifs à la santé et à l’éducation desservant une clientèle locale.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
un usage du groupe Public 2;
un musée ou centre d'archives;
un centre culturel ou communautaire (incluant les théâtres);
une maison d'hébergement;
une entreprise de pompes funèbres;
un lieu de culte.
90.Groupe Public 3 - à clientèle locale
Ce groupe comprend les usages culturels, communautaires, culturels, sociaux et ceux relatifs à la santé et à l’éducation desservant une clientèle locale.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
un usage du groupe Public 2;
un musée ou centre d'archives;
un centre culturel ou communautaire (incluant les théâtres);
une maison d'hébergement;
une entreprise de pompes funèbres;
un lieu de culte.